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- Ordonnance par rapport aux Habillements d'Office de Monsieur le Juge et de Messieurs les Jurés de la Cour de I'Ile d'Auregny et des Officiers du Roi attachés à la dite Cour - [1939]
Ordonnance par rapport aux Habillements d'Office de Monsieur le Juge et de Messieurs les Jurés de la Cour de I'Ile d'Auregny et des Officiers du Roi attachés à la dite Cour - [1939]
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Please note that this Ordinance has been repealed by - Court of Alderney (Robes) (Repeal) Ordinance, 1955.